All projects developed or designed at C2MI retain their intellectual property.
Here are the conditions that C2MI
is committed to respect :
1.
The customer owns all intellectual property with respect to its products.
2.
C2MI owns all intellectual property relating to the manufacturing processes developed or operated at C2MI.
3.
C2MI grants the client a non-exclusive, worldwide, perpetual, royalty-free license under C2MI’s intellectual property to market its products.
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